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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FRELIN VIGNOBLES
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SOLEYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEYAL
JACQUES FRELIN VIGNOBLES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3862965
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/09/2021
SOLEYAL de JACQUES FRELIN VIGNOBLES

Présentation de la marque SOLEYAL

Déposée le 30 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FRELIN VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLEYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FRELIN VIGNOBLES domicilié(e) 23 rue Nelson Mandela - 34070 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 169 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque SOLEYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEYAL est expirée depuis le 30 septembre 2021.

JACQUES FRELIN VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : T de tenoirs , le SOLEILLER , Réserve Naturelle Jacques Frelin Signature , PONT DE CAYLUS FORT DE BRESCOU CONTREFORTS DU DELTA , Hérisson Malin , PURE TERROIR , PHARE DU CAP , CHÂTELAINE stepHaNie , NATURE TERROIR , RICOCHET- VIN BIOLOGIQUE- PAYS D OC


JACQUES FRELIN VIGNOBLES, société par actions simplifiée - 23 rue Nelson Mandela - 34070 - MONTPELLIER - France - SIREN 328169081


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader - Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Emballages en carton ou en papier pour bouteilles, papier d'emballage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour l'emballage, la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Vins issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, boissons alcooliques (à l'exception des bières), digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques ;

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, présentation de produits, à savoir de vins, sur tout moyen de communication pour la vente au détail, présentation et démonstration de produits, communication et vente en ligne de vins au travers d'un site internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.